Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
81.Groupe Commerce 6 - de détail avec nuisances
Ce groupe comprend les usages qui répondent aux conditions suivantes :
l'activité ne cause, en aucun temps, aucune vibration, aucune émanation de gaz ou de senteur, aucun éclat de lumière ou aucune chaleur ou poussière à l'extérieur de la construction où est exercée l'activité et aucun bruit plus intense que l'intensité moyenne du bruit normal de la rue aux limites du terrain où est exercée cette même activité;
ne présentent aucun danger d'explosion ou d'incendie;
toutes les activités sont tenues à l'intérieur d'un bâtiment;
À titre indicatif, peuvent appartenir à ce groupe les usages énumérés dans les sous-groupes suivants :
les commerces de détail et de services :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les commerces de détail et de services suivants :
a)un commerce de vente au détail, de réparation, de location d'automobiles neuves ou usagées, ou un commerce de vente de pièces et d'accessoires d'automobiles;
b)un commerce de vente au détail de bateaux, motocyclettes, motoneiges, ou un commerce de vente de pièces et d'accessoires relatifs à ces véhicules, d'entretien ou de réparation de ces véhicules;
c)un commerce de vente au détail ou de location de camions, ou un commerce de vente de pièces et. d'accessoires relatifs à ces véhicules, d'entretien ou de réparation de ces véhicules;
d)un commerce de vente au détail de matériel de camping, d'articles de sports, sauf la vente de roulottes motorisées;
e)une station-service;
f)un lave-autos à l'exception de celui qui est accessoire à l'opération d'une station-service;
g)une quincaillerie;
h)un commerce de vente au détail de vitres, miroirs, portes et fenêtres préfabriquées;
i)un commerce de vente au détail de tapis, de papiers peints, de revêtements muraux ou de sols;
j)un commerce de vente au détail de matériaux de construction;
k)un commerce de vente au détail de piscines;
l)un commerce de vente au détail d'appareils de salle de bain et de comptoirs de cuisine;
m)un commerce de vente au détail de meubles et d'appareils ménagers avec les services d'entretien et de réparations connexes;
n)un commerce de vente au détail d'appareils électriques et électroniques et les centres de services d'entretien et de réparations connexes;
o)un studio de cinéma, de télévision et de radio;
p)une serre commerciale ou un centre de jardins;
q)une poissonnerie;
r)la vente de monuments funéraires;
s)un atelier de soudure;
t)une entreprise de plombier, d'électricien, de peintre ou autre entreprise de métier spécialisé;
u)un bureau de vente de maisons mobiles ou de maisons préfabriquées;
v)une entreprise de services de livraison postale, de messagers, de livraison de colis ou un bureau de poste;
w)une entreprise de services de véhicules blindés;
x)un nettoyeur à sec et une entreprise de services de blanchissage avec collecte à domicile;
y)un commerce de location d'outils;
2° les entreprises de distribution :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les entreprises de distribution, en gros, des produits suivants :
a)produits alimentaires;
b)boissons;
c)médicaments et produits de toilette;
d)produits du tabac;
e)vêtements;
f)tissus et articles de mercerie;
g)appareils ménagers, électriques et électroniques et leurs pièces;
h)meubles de maison;
i)accessoires d'ameublement;
j)véhicules automobiles;
k)pièces et accessoires de véhicules automobiles;
l)articles de quincaillerie;
m)matériaux et fournitures de plomberie, de chauffage et de climatisation;
n)peinture, vitres et papiers peints;
o)machineries, matériel et fournitures agricoles;
p)papeterie et fournitures de bureaux;
q)autres papiers et produits du papier;
r)jouets et articles de sport;
s)matériel et fournitures photographiques, instruments et accessoires de musique;
t)bijoux et montres;
u)livres, périodiques et journaux;
v)marchandises d'occasion;
w)produits chimiques d'usages ménagers;
3° les services d’entreposage :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les entrepôts de tout genre de marchandise.
81.Groupe Commerce 6 - de détail avec nuisances
Ce groupe comprend les usages qui répondent aux conditions suivantes :
ne causent aucune vibration, émanation de gaz ou de senteur, éclat de lumière, chaleur, fumée, poussière ou bruit à l'extérieur du local où est exercée l'activité;
ne présentent aucun danger d'explosion ou d'incendie;
toutes les activités sont tenues à l'intérieur d'un bâtiment;
À titre indicatif, peuvent appartenir à ce groupe les usages énumérés dans les sous-groupes suivants :
les commerces de détail et de services :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les commerces de détail et de services suivants :
a)un commerce de vente au détail, de réparation, de location d'automobiles neuves ou usagées, ou un commerce de vente de pièces et d'accessoires d'automobiles;
b)un commerce de vente au détail de bateaux, motocyclettes, motoneiges, ou un commerce de vente de pièces et d'accessoires relatifs à ces véhicules, d'entretien ou de réparation de ces véhicules;
c)un commerce de vente au détail ou de location de camions, ou un commerce de vente de pièces et. d'accessoires relatifs à ces véhicules, d'entretien ou de réparation de ces véhicules;
d)un commerce de vente au détail de matériel de camping, d'articles de sports, sauf la vente de roulottes motorisées;
e)une station-service;
f)un lave-autos à l'exception de celui qui est accessoire à l'opération d'une station-service;
g)une quincaillerie;
h)un commerce de vente au détail de vitres, miroirs, portes et fenêtres préfabriquées;
i)un commerce de vente au détail de tapis, de papiers peints, de revêtements muraux ou de sols;
j)un commerce de vente au détail de matériaux de construction;
k)un commerce de vente au détail de piscines;
l)un commerce de vente au détail d'appareils de salle de bain et de comptoirs de cuisine;
m)un commerce de vente au détail de meubles et d'appareils ménagers avec les services d'entretien et de réparations connexes;
n)un commerce de vente au détail d'appareils électriques et électroniques et les centres de services d'entretien et de réparations connexes;
o)un studio de cinéma, de télévision et de radio;
p)une serre commerciale ou un centre de jardins;
q)une poissonnerie;
r)la vente de monuments funéraires;
s)un atelier de soudure;
t)une entreprise de plombier, d'électricien, de peintre ou autre entreprise de métier spécialisé;
u)un bureau de vente de maisons mobiles ou de maisons préfabriquées;
v)une entreprise de services de livraison postale, de messagers, de livraison de colis ou un bureau de poste;
w)une entreprise de services de véhicules blindés;
x)un nettoyeur à sec et une entreprise de services de blanchissage avec collecte à domicile;
y)un commerce de location d'outils;
2° les entreprises de distribution :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les entreprises de distribution, en gros, des produits suivants :
a)produits alimentaires;
b)boissons;
c)médicaments et produits de toilette;
d)produits du tabac;
e)vêtements;
f)tissus et articles de mercerie;
g)appareils ménagers, électriques et électroniques et leurs pièces;
h)meubles de maison;
i)accessoires d'ameublement;
j)véhicules automobiles;
k)pièces et accessoires de véhicules automobiles;
l)articles de quincaillerie;
m)matériaux et fournitures de plomberie, de chauffage et de climatisation;
n)peinture, vitres et papiers peints;
o)machineries, matériel et fournitures agricoles;
p)papeterie et fournitures de bureaux;
q)autres papiers et produits du papier;
r)jouets et articles de sport;
s)matériel et fournitures photographiques, instruments et accessoires de musique;
t)bijoux et montres;
u)livres, périodiques et journaux;
v)marchandises d'occasion;
w)produits chimiques d'usages ménagers;
3° les services d’entreposage :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les entrepôts de tout genre de marchandise.
81.Groupe Commerce 6 - de détail avec nuisances
Ce groupe comprend les usages qui répondent aux conditions suivantes :
ne causent aucune vibration, émanation de gaz ou de senteur, éclat de lumière, chaleur, fumée, poussière ou bruit à l'extérieur du local où est exercée l'activité;
ne présentent aucun danger d'explosion ou d'incendie;
toutes les activités sont tenues à l'intérieur d'un bâtiment;
À titre indicatif, peuvent appartenir à ce groupe les usages énumérés dans les sous-groupes suivants :
les commerces de détail et de services :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les commerces de détail et de services suivants :
a)un commerce de vente au détail, de réparation, de location d'automobiles neuves ou usagées, ou un commerce de vente de pièces et d'accessoires d'automobiles;
b)un commerce de vente au détail de bateaux, motocyclettes, motoneiges, ou un commerce de vente de pièces et d'accessoires relatifs à ces véhicules, d'entretien ou de réparation de ces véhicules;
c)un commerce de vente au détail ou de location de camions, ou un commerce de vente de pièces et. d'accessoires relatifs à ces véhicules, d'entretien ou de réparation de ces véhicules;
d)un commerce de vente au détail de matériel de camping, d'articles de sports, sauf la vente de roulottes motorisées;
e)une station-service;
f)un lave-autos à l'exception de celui qui est accessoire à l'opération d'une station-service;
g)une quincaillerie;
h)un commerce de vente au détail de vitres, miroirs, portes et fenêtres préfabriquées;
i)un commerce de vente au détail de tapis, de papiers peints, de revêtements muraux ou de sols;
j)un commerce de vente au détail de matériaux de construction;
k)un commerce de vente au détail de piscines;
l)un commerce de vente au détail d'appareils de salle de bain et de comptoirs de cuisine;
m)un commerce de vente au détail de meubles et d'appareils ménagers avec les services d'entretien et de réparations connexes;
n)un commerce de vente au détail d'appareils électriques et électroniques et les centres de services d'entretien et de réparations connexes;
o)un studio de cinéma, de télévision et de radio;
p)une serre commerciale ou un centre de jardins;
q)une poissonnerie;
r)la vente de monuments funéraires;
s)un atelier de soudure;
t)une entreprise de plombier, d'électricien, de peintre ou autre entreprise de métier spécialisé;
u)un bureau de vente de maisons mobiles ou de maisons préfabriquées;
v)une entreprise de services de livraison postale, de messagers, de livraison de colis ou un bureau de poste;
w)une entreprise de services de véhicules blindés;
x)un nettoyeur à sec et une entreprise de services de blanchissage avec collecte à domicile;
y)un commerce de location d'outils;
2° les entreprises de distribution :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les entreprises de distribution, en gros, des produits suivants :
a)produits alimentaires;
b)boissons;
c)médicaments et produits de toilette;
d)produits du tabac;
e)vêtements;
f)tissus et articles de mercerie;
g)appareils ménagers, électriques et électroniques et leurs pièces;
h)meubles de maison;
i)accessoires d'ameublement;
j)véhicules automobiles;
k)pièces et accessoires de véhicules automobiles;
l)articles de quincaillerie;
m)matériaux et fournitures de plomberie, de chauffage et de climatisation;
n)peinture, vitres et papiers peints;
o)machineries, matériel et fournitures agricoles;
p)papeterie et fournitures de bureaux;
q)autres papiers et produits du papier;
r)jouets et articles de sport;
s)matériel et fournitures photographiques, instruments et accessoires de musique;
t)bijoux et montres;
u)livres, périodiques et journaux;
v)marchandises d'occasion;
w)produits chimiques d'usages ménagers;
3° les services d’entreposage :
peuvent appartenir à ce sous-groupe les entrepôts de tout genre de marchandise.